En application de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site occitanie.amgs-securite.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
AMGS Sécurité Occitanie
Las Solades – 15 Avenue de Romani
66600 Rivesaltes – France
Tél. : 04 68 52 74 65
Email : occitanie@amgs-securite.fr
SIRET : 791 853 914 00020
Responsable de publication & gérant : Gregory Lafosse
2. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Tél. : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3. CONCEPTION & MAINTENANCE DU SITE
Webmaster / Agence web :
La Fille du Web
Site : lafilleduweb.fr
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site occitanie.amgs-securite.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite et préalable de AMGS Sécurité Occitanie, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication d’un ou plusieurs de ces éléments, même partielle, est strictement interdite.
5. RESPONSABILITÉ
AMGS Sécurité Occitanie s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les liens hypertextes présents sur le site pointant vers d’autres sites externes n’engagent en rien la responsabilité de AMGS Sécurité Occitanie quant à leur contenu.
6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillés dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
7. COOKIES
Le site occitanie.amgs-securite.fr utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez accepter, paramétrer ou refuser l’installation des cookies via la bannière prévue à cet effet ou via les paramètres de votre navigateur.
8. DROIT APPLICABLE
Le site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Perpignan (66).
